MENTIONS LÉGALES « INDE ET VOUS »

Site édité par :

– Mail : farrkh.iqbal@yahoo.fr
– Téléphone : 06 68 39 82 90 –
– Directeur de la publication : INDE ET VOUS

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION, une
société par action simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €

– 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
– RCS RENNES 750 529 885
– Téléphone : 02.99.83.72.16

Hébergement

Le site est hébergé par OVH, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 €.

– Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX.
– RCS LILLE METROPOLE 537 407 926
– Téléphone : +33972101007.

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de INDE ET VOUS.

Droit de propriété intellectuelle

INDE ET VOUS est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments de droit de propriété
intellectuelle présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, marque, logo, icônes, commentaires, sons,
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Toute exploitation non autorisée du site ou quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une
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Responsabilités

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identité et à fournir des informations personnelles le concernant.

L’utilisateur du site peut toutefois déposer des données à caractère personnel dans l’onglet « Contact ».
INDE ET VOUS traitera ces données (nom, prénom, adresse électronique, téléphone et commentaire libre) pour répondre
à la demande d’information de l’utilisateur du site.

Pour toute question relative à la gestion de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter INDE ET VOUS
par courrier à l’adresse du siège de INDE ET VOUS ou par mail à l’adresse : farrkh.iqbal@yahoo.fr.

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Loi applicable et tribunal compétent

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L’utilisateur et INDE ET VOUS s’efforceront de résoudre à l’amiable les contestations relatives au présent
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